Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DE CHOUCHANE
COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA

Numéro de dépôt :
3338578
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
JARDIN DE CHOUCHANE de COMPTOIR COMMERCIAL D\'ORIENT

Présentation de la marque JARDIN DE CHOUCHANE

Déposée le 3 février 2005 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DE CHOUCHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 114 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT domicilié(e) 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France.

La marque JARDIN DE CHOUCHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE CHOUCHANE est expirée depuis le 3 février 2015.

COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT a également déposé les autres marques suivantes : VANAFRUIT , VANAGARDEN , ANAMANDINE , APERIFOOT , MINUT'FRUIT , LES ORIENTALES , FRUIMANDINE , LA MAISON DU FRUIT SEC , Le Jardin des oliviers , LA MAISON DU FRUIT SEC


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT SA - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - 94471 - France - SIREN 562114488


COMPTOIR COMMERCIAL D'ORIENT - 3 ALLEE DES COQUELICOTS, AVENUE GEORGES BRASSENS, Z.A. HAUTES VARENNES, BP 03,94471 BOISSY SAINT LEGER CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.